Sujet d'examen et domaine public

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par Valérie54 » 04 Octobre 2007, 10:40

Bonjour

Les sujets donnés à l'examen du Baccalauréat - je pense aux extraits de textes donnés à l'épreuve d'anglais accompagnés de leurs quetsions - appartiennent-ils au domaine public ?

Si oui, peut-on les reproduire tel que pour un usage commercial autres que des annales ?

Merci de me répondre

Valérie

Valérie54

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Inscrit le: 04 Octobre 2007, 10:33

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