Deux maisons sur un seul terrain...

par **Virginie62** » 30 Juin 2006, 16:46

Bonjour à tous et à toutes,

Voilà ma petite histoire...Mon ami et moi avons comme projet de construire...Il se trouve que mes parents ont le même projet...Nous sommes donc à la recherche d'un terrain et il se trouve que nous en avons repéré un qui est suffisamment grand pour pouvoir y construire deux maisons...

Je voudrais alors savoir s'il est possible d'acheter un terrain à "deux" couples et s'il est également possible de pouvoir par la suite y construire les deux maisons...

Je vous remercie d'avance de bien vouloir me répondre assez vite...

A bientôt.

Virginie

par **Annick4** » 30 Juin 2006, 17:50

bonjour

j ai eu le meme projet; (mere fille)que je viens de realiser pour eviter toute confusion pour l avenir( jai 2 enfants) ma fille et moi avons simplement demandé un nouveau cu pour 2 maisons et avons fait partager le terrain par un geometre n et achete chacune son terrain et construire sa maison ( bien que j envisage de donner rapidement la nu propriete a ma fille ) de preference comme est riveraine ;ce qui m oblige a donner une equivalence au deuxieme enfant

mes autres bien immobiliers leurs sont donné en indivision l

en cas de conflits de separation dans vos projets les 4 personnes sont liées

c est se creer une source de complications (estes vous fille unique?)

cela constitura un ensemble plus lourd a gerer voir sci

a vous de voir

annick ( la mere)

t

par **Virginie62** » 30 Juin 2006, 18:26

Je vous remercie pour votre réponse...

En fait je n'ai qu'un frère qui est plus jeune que moi ( il a 14ans ), je ne pense donc pas qu'il y aura de problème à ce niveau là...du moins pas dans l'immédiat. De toute façon nous comptons bien payer chacun notre part ce qui veut dire que c'est comme si nous achetions chacun un lot à la seule différence que le terrain en question n'est vendu que pour un lot...

Donc si j'a bien compris, si nous achetons ce terrain nous devons par la suite refaire une demande de CU pour y construire une deuxième maison...après avoir fait le partage par un géomètre..

Je vous remercie encore Annick pour votre réponse.

par **Thierry116** » 30 Juin 2006, 19:34

La réglementation d'urbanisme de votre commune (P.O.S.) permet de déterminer le nombre maximal de m2 en S.H.O.N. qu'il est possible d'édifier sur le terrain. Cela peut être utilisé pour une ou deux (ou plus...) maisons puiqu'il s'agit d'un maximum et que rien n'oblige à ce que les maisons soient strictement identiques.

UNE FOIS que vous aurez construit, vous pourrez alors, si vous le désirez, faire séparer officiellement le terrain initial en deux morceaux à partir des relevés d'un géomètre.

Il vaut mieux le faire après qu'avant car, bien souvent, le P.O.S. impose des surfaces minimales de parcelles pour que le terrain soit constructible.

Rien ne vous empêche non plus d'établir initialement le plan du futur partage et d'acheter le terrain soit en indivision (avec quote-part en fonction des surfaces respectives du terrain) soit en SCI, solution préférable car elle évite le recours obligatoire à l'unanimité et permet de poser les futures règles de partage ainsi que de répondre à la question du ou des accès à la voirie pour la desserte future de chacune des deux maisons.

Je vous rappelle que vous ne pourrez pas diviser ce terrain en deux si vous créez ipso facto une parcelle enclavée et que cette question des accès et des servitudes EDF, eau, assainissement, etc...doit évidemment être résolue dès l'origine pour limiter les conflits.

par **Joël4** » 16 Juillet 2006, 18:00

Pour compléter la réponse de Thierry :

Sur le principe de deux maisons, il n'y a pas de problèmes. Cette question a été tranchée par la Cour de Cassation.

ATTENTION cependant, le nombre maximal de m2 en S.H.O.N. n'est pas le seul critère, certains POS (en zone protégée) n'autorise pas la division des terrains et donc création de lotissement de fait!!!!

Consultez attentivement le POS. Le CU au final vous donnera une réponse précise. N'oubliez pas de le demander lors de la vente.

D'autre part, pour diviser un terrain, même en deux, certaines circonstances obligent à demander une autorisation de lotissement.

Cordialement