j’ai réalisé des fosses septiques en 1983 à coté de ma maison et pour l’écoulement d’eau usée en sortie de fosse
j’ai fait la demande de passage de un tuyaux de diamètre 100 cher deux propriétaires pour passer et rejoindre mon terrain qui se trouve en contre bas entièrement enclavé
j’ai fait une demande verbale au pré des deux propriétaires qui mon donnée leur accord.
J'ai reçu les accord verbalement
les travaux on été fait et réalisée en 1983
mais aujourd’hui cette fosse sont plus au norme suivant la nouvelle réglementation
les fosses a coté de la maison va être supprimer définitivement et
un branchement sur réseau d’assainissement sur réseau communal va être fait
le plan du système et fait sauf
la mairie me demande une servitude de passage pourquoi, ? .
pour réalisée les travaux je n’est pas besoin de refaire des travaux sur leur terrain
puisque le tuyaux existe je n’est même pas besoin de passer sur leur propriété pour faire
le record du tuyau au réseau communal
et que je peu utilisée la sortie du tuyau qui et de nouveau sur ma propriété pour réalisée mon système et rejoindre le réseau ( entre le réseau communal et la maison il y a deux propriétaires ) personne de ces deux propriétaires na jamais fais oppositions a ceux tuyaux depuis 24 ans
que faire je ne reçoit pas une autorisation écrite
on ma déjà condamné pour pollution de la faune et flore
je veux faire ceux projet ,mais comment sans servitude de passage écrit
merci pour une réponse
