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Quel peine encouru ? quel sont mes recour ?
Question posée le 26/09/07 par  Pascal :
TOut d'abord bonjour , jespere que ma question ne vous semblera pas inutile mai jme fai du souci ....
Un ami a moi a c battu avec quelqu'un (c vrai il n'avai pas a le faire) cet personne a porter plainte , lundi dernier il été convoquer o comissariat hor il a teléphoner pour prevenir qu'il ne pourrai pas se presneter ce jour ci car il commencer un nouvo travail et devai signer le contrat le lundi il ne pouvai pas dire a son patron je pe pas venir jsui convoquer o comissariat !!! Une semaine plus tard le lundi suivan la police debarque chez lui a 6h30 du matin et le mette en garde vu !!!
1 ere question : que rsique t il comme peine ?
2 eme question : est ce normal quil est été mi en garde a vu de cet maniere ?? ne serai ce pas que la personne na pas transmis sa requete de repousser la convocation !!! et ainsi le comissaria a cru quil eviter de repondre de ses actes !!!
Je vous remerci dâvance pour vo reponse car jme fai du souci pour lui merci :p
Vous êtes ici > kelExpert > Forum > droit > droit pénal
Réponse du 26/09/07 par  Gwénolé
Note des internautes :

Les violences envers les personnes entrainent des peines qui sont proportionnelles à la gravité de l'acte.
Si la "victime" est majeure, que les coups ont été portés sans arme et que les blessures sont légères, il s'agit d'une contravention, punie par une amende.
Si la "victime" est mineure (- de 15 ans) ou vulnérable, que les coups ont été portés avec une arme (couteau, bâton etc.) et que les blessures sont plus graves (+ de 8 jours d'incapacité de trravail), il s'agit d'un délit. La peine encourue peut aller jusqu'à 3 ans de prison ou 5 ans avec des circonstances aggravantes, assortie d'une amende.
C'est dans le seul cas d'un délit (ou un crime) que les personne peuvent être placées en garde à vue.
Il semblerait que l'infraction retenue dans le cas de votre ami soit un délit, puisqu'il a été placé en garde à vue.
Les peines encourues sont le maximum de ce que l'auteur des faits peut écoper. Dans la pratique votre ami doit s'attendre à une peine de prison avec sursis (1 à 3 mois), à moins qu'il ne soit récidiviste ou que la victime ne soit très amochée.

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Réponse du 26/09/07 par  Pascal
Note des internautes :

Merci pour ta reponse

"est ce normal quil est été mi en garde a vu de cet maniere ?? ne serai ce pas que la personne na pas transmis sa requete de repousser la convocation !!! et ainsi le comissaria a cru quil eviter de repondre de ses actes !!!"

MAi je me demander si la garde avu navez pas été dan son cas abusive ??

Désolé de ces question un pe stupide mai jme fai un pe de souci pour lui

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Réponse du 30/09/07 par  Farid
Note des internautes :

oui il est normal que votre amis est été mis en garde a vue de cette maniere! quand a sa condamnation elle peut etre agraver du fait de la non réponse a la convocation meme si la appeler car ce sont des faits violences en plus de la réponse gwénolé il ne faut pas que le rapport du medecin indique une incapacité parciel ou total de x jours

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