Bjr,
Je suppose que vous voulez parler d'un bien mobilier ...
Le code civil précise "qu'en matière de meubles, possession vaut titre" et non paiement.
Sinon, en raisonnant à l'extrème, on pourrait récupérer tous les cadeaux faits.
A moduler peut-être selon les circonstances (détournement de biens)
Cordialement |