bonjour Anquier,

c'est carrément de la folie cette histoire, je crois qu'en fin de compte, l'amour est vraiment aveugle, mais je crois aussi qu'elle doit avoir peur et je peux comprendre car elle se dit que tant qu'il est avec elle, elle n'a pas besoin de penser à l'avenir. je crains vraiment qu'il faut qu'elle fasse gaffe.

d'un autre coté, s'il est vraiment macho, jamais il ne l'abandonnera avec ses enfants, parce qu'un macho avant tout a besoin d'un auditoire pour se prouver qu'il existe et ses enfants sont le meilleur auditoire. c'est dommage, mais maintenant j'espère qu'elle a encore un peu de force et de familles / amis pour l'aider, parce que à moins de 38 ans, il ne faut surtout pas qu'elle baisse les bras.

bon courage

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J'ajoute que ce commerçant "macho" pourrait payer cher sa façon de fonctionner :

Le travail dissimulé est passible sur le plan pénal de 3 ans d'emprisonnement et de 45.000 € d'amende pour les personnes privées et de 225.000 € d'amende pour les personnes morales. A cela peut s'ajouter les peines complémentaires définies à l'article L362-3 du Code du Travail à savoir notamment l'interdiction d'exercer et de soumissionner aux marchés publics pendant 5 ans.

Le travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié est sanctionné de la même façon mais met en outre à la charge de l'auteur:

le paiement des impôts, taxes et cotisations obligatoires ainsi que des pénalités et majorations dus par celui-ci au Trésor et aux organismes de protection sociale ;

le paiement des rémunérations, indemnités et charges dues aux salariés victimes de l'opération.

le paiement à ces salariés en cas de rupture de la relation de travail d' une indemnité forfaitaire de six mois de salaire sauf règle légale ou conventionnelle plus favorable.

la restitution des aides publiques éventuellement obtenues par lui.

Cordialement

bonjour ! quand je'en parle à cette amie elle me dit qu'elle ne craint pas grand chose car elle est déclarée soutien de famille ! qu'est que cela présente au yeux de l'urssaf ? pouvez vous me renseigner s'il vous plait ?elle, me dit que comme elle a bcp d'enfants (5) c pour ça qu'elle se dit soutien de famille !
d'autre part si l'urssaf vient à étre au courant du pot aux roses ? au bout de combien de temps font ils leurs enquéte ? est ce rapide ou non ? merci de vos précieux conseils

Bonjour tlm,
Je suis surprise, étonnée, révoltée de constater qu'à notre époque, pareille situation existe encore.
Pour ce qui est du contrôle URSSAF, faut peut être pas paniquer...pour l'instant elle aide son conjoint donc je suppose qu'il ne la rémunère pas donc, entre nous, l'URSSAF s'en balance...

Cette pauvre femme ne doit vivre que de ses allocs... et si qq'un doit se faire du souci, c'est son "employeur" qui aurait éventuellement un redressement... mais pas de peine de prison, faut pas pousser qd mm...

Par contre, si cette mère de famille n'a aucune couverture sociale et c'est peut - être par là qu'il faut commencer : il faut qu'elle aille rendre visite à une assistante sociale qui va faire les démarches le + rapidement possible et faire en sorte que cette femme côtise/ou pas un minimum (un peu commes les femmes d'agriculteurs qui aident leurs époux) de façon à ce qu'elle ait une couverture sociale (style CMU par ex) en cas d'accident et une couverture assurance vieillesse. INDISPENSABLE

en dehors des considerations personnelles (mariage etc ) ; elle fait un travail regulier doc pour l'urssaf ,c'est une faute
de plus , en etant conjointe ,elle peut travailler sans salaire mais en payant les cotisations
sans cotisation ,il s'agit d'un travail benevole qui ne peut etre qu 'occasionnel car nous sommes ds le secteur marchant
implicitement l'urssaf va recalculer le salaire qu'il aurait du payer pour une employe faisant le meme travail et va lui demander les cotisations ds la limitede5ans maxi

naima a raison , l'employeur doit s'acquitter des cotisations ,sinon l'urssaf a le droit de revenir sur 5 ans maxi
par contre ,elle peut travailler sans salaire en tant que conjointe

Bonjour,

Je suis anéanti par ce que je vient de lire. Mais à quelle époque vivons nous ????
Je ne dirais pas qu'elle est soumise, mais plutôt masochiste, car à en croire votre récit, même si il la battait elle continuerait à vivre avec lui.
Le seul conseil que je donnerais serait qu'elle le quitte rapidement. (mais je sais que ce n'est pas aussi simple).