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Confusion de peine crimminelle
Question posée le 25/09/07 par  Merzia :
Bonjour,

Mon frère, incarcéré actuellement, à été condamné à une peine de trois de prison ferme et un an de sursis, alors qu'il avait une précédente condamnation de 15 mois ferme sur laquelle, il a purgé 4 mois.
Depuis son incarcération il à été condamné à une autre peine de 3 mois.

Peut on prétendre à une confusion de peine ?

Merçi de me répondre cela me soulagera déjà beaucoup.
Vous êtes ici > kelExpert > Forum > droit > droit pénal
Réponse du 03/10/07 par  Sylvie
Note des internautes :

Bonjour,
Malheureusement, c'est tres difficile de vous apportez une réponse parce qu'il y a plusieurs cas de figure:
Soit il a commis 3 délits bien distinct dans le temps, c'est ce que l'on appelle la réitération et il n'y a pas de possibilités de confusion de peine.
Soit il a commis les 3 délits en même temps.Certaines circonstances ont fait qu'il a été jugé plusieurs fois.A ce moment là, il a droit à la confusion des peines.
Par contre, si son surcis est intervenu lors de la 1ere ou de la 2eme condamnation, il est tout a fait possible qu'il soit révoqué tout ou partie avant la fin de la peine!
Enfin, si vous avez besoin de soutien, vous devriez vous rapprochez de forum de famille de détenu.ca vous permet de rencontrer d'autres personnes dans le même cas que vous et de poser vos questions.
En tout cas, bon courage dans cette épreuve

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